Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Marc SAGNE
/
ACCECITé
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCECITé
Marc SAGNE, Agissant pour le compte de la société “ ACCECITé ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3675098
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
ACCECITé de Marc SAGNE

Présentation de la marque ACCECITé

Déposée le 2 octobre 2009 par Marc SAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCECITé »

Le déposant est Marc SAGNE, Agissant pour le compte de la société “ ACCECITé ” en cours de formation domicilié(e) 10 de Peudrit - 17600 - SAUJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SAGNE domicilié(e) 10 de Peudrit - 17600 - SAUJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCECITé est expirée depuis le 2 octobre 2019.


Marc SAGNE, Agissant pour le compte de la société “ ACCECITé ” en cours de formation - 10 de Peudrit - 17600 - SAUJON - France


Marc SAGNE - 10 de Peudrit - 17600 - SAUJON - France


Republication pour erratum - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Errata de la publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.