Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MARC RUYET
/
ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT
Monsieur MARC RUYET

Numéro de dépôt :
4448405
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT de MARC RUYET

Présentation de la marque ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par monsieur MARC RUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur MARC RUYET domicilié(e) 5 SQUARE DE LA DORDOGNE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATEUR, Monsieur MARC RUYET domicilié(e) 5 SQUARE DE LA DORDOGNE - 75017 - PARIS - France.

La marque ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCÔVE ADAPTEE MISSION CONFORT arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.


Monsieur MARC RUYET - 5 SQUARE DE LA DORDOGNE - 75017 - PARIS - France


CREATEUR, Monsieur MARC RUYET - 5 SQUARE DE LA DORDOGNE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.