Marque expirée - Marque en non vigueur

Chocaté
MARC RULLIERE
BERTRAND PIERREL

Numéro de dépôt :
3460355
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
Chocaté de MARC RULLIERE

Présentation de la marque Chocaté

Déposée le 30 octobre 2006 par MARC RULLIERE et BERTRAND PIERREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chocaté »

Les déposants sont MARC RULLIERE domicilié(e) 8 AVENUE DE FIRMINY,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France et BERTRAND PIERREL domicilié(e) 1 RUE RETTIG,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND PIERREL domicilié(e) 1 RUE RETTIG,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocaté est expirée depuis le 30 octobre 2016.


MARC RULLIERE - 8 AVENUE DE FIRMINY,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France

BERTRAND PIERREL - 1 RUE RETTIG,67200 STRASBOURG - 67200 - France


BERTRAND PIERREL - 1 RUE RETTIG,67200 STRASBOURG - 67200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.