Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R MARC ROY PRESTIGIEUX
Numéro de dépôt :
1279853
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
09/01/1994
Présentation de la marque R MARC ROY PRESTIGIEUX
Déposée le 9 janvier 1984 par monsieur Marc ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « R MARC ROY PRESTIGIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque R MARC ROY PRESTIGIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R MARC ROY PRESTIGIEUX est expirée depuis le 9 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01