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Marques déposées par Marc Rousseau
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Santa Claus Channel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santa Claus Channel
Marc Rousseau

Numéro de dépôt :
3854156
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
Santa Claus Channel de Marc Rousseau

Présentation de la marque Santa Claus Channel

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Marc Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santa Claus Channel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Marc Rousseau domicilié(e) 37 avenue de la république - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Rousseau domicilié(e) 37 avenue de la république - 75011 - paris - France.

La marque Santa Claus Channel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santa Claus Channel est expirée depuis le 23 août 2021.

Marc Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : Chris & Mas et la fabrique du père Noël , The Santa Claus Channel , Chris & Mas , Luxury Dream Hotels , Christmas Channel , La fabrique du père noël , The Christmas Channel , Saint Tropez TV


Marc Rousseau - 37 avenue de la république - 75011 - paris - France


Marc Rousseau - 37 avenue de la république - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement.