Marque expirée - Marque en non vigueur

Adéquation
Marc ROSSETTO

Numéro de dépôt :
3515886
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
Adéquation de Marc ROSSETTO

Présentation de la marque Adéquation

Déposée le 24 juillet 2007 par Marc ROSSETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Adéquation »

Le déposant est Marc ROSSETTO domicilié(e) les opalines, route du churut,38700 LE SAPPEY EN CHARTREUSE - 38700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc ROSSETTO domicilié(e) les opalines, route du churut,38700 LE SAPPEY EN CHARTREUSE - 38700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adéquation est expirée depuis le 24 juillet 2017.


Marc ROSSETTO - les opalines, route du churut,38700 LE SAPPEY EN CHARTREUSE - 38700 - France


Marc ROSSETTO - les opalines, route du churut,38700 LE SAPPEY EN CHARTREUSE - 38700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de formation en sciences et techniques industrielles ; Services d'édition d'imprimés relatifs à toutes formations en sciences et techniques industrielles.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.