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Marques déposées par monsieur Marc Riols
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Déchet de PMA ou Déchet HIV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déchet de PMA ou Déchet HIV
M. Marc Riols

Numéro de dépôt :
4323545
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
Déchet de PMA ou Déchet HIV de Marc Riols

Présentation de la marque Déchet de PMA ou Déchet HIV

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par monsieur Marc Riols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déchet de PMA ou Déchet HIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Marc Riols domicilié(e) 00 Relais du Petitmont, Rte de Septeuil - 78770 - Villiers le Mahiru - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Riols domicilié(e) Relais du Petitmont, 0 Route de Septeuil - 78770 - VILLIERS-LE-MAHIEU - France.

La marque Déchet de PMA ou Déchet HIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déchet de PMA ou Déchet HIV arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Marc Riols a également déposé les autres marques suivantes : L'enfer de Carla , café d'en haut , café d'en bas ou dit ''Le Raffarin'' , café de l'entre-deux


M. Marc Riols - 00 Relais du Petitmont, Rte de Septeuil - 78770 - Villiers le Mahiru - France


M. Marc Riols - Relais du Petitmont, 0 Route de Septeuil - 78770 - VILLIERS-LE-MAHIEU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].