Déposée le 31 octobre 2007 par monsieur Marc RIEFFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOVISION Selective »
Le déposant est monsieur Marc RIEFFEL domicilié(e) Avenue Jean Orsini, Bât C., Résidence La Touloubre,13540 PUYRICARD - 13540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc RIEFFEL domicilié(e) 294, ch. des Hauts du Pylon du Roi, Villa Rosa BIVER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVISION Selective est expirée depuis le 31 octobre 2017.
Marc RIEFFEL a également déposé les autres marques suivantes : Expression urbaine
M. Marc RIEFFEL - Avenue Jean Orsini, Bât C., Résidence La Touloubre,13540 PUYRICARD - 13540 - France
Monsieur Marc RIEFFEL - 294, ch. des Hauts du Pylon du Roi, Villa Rosa BIVER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
– mobilier urbain, et plus généralement tous équipements mobiliers destinés à l'aménagement des espaces publics, à savoir : bancs en bois ou en métal, corbeilles en bois ou en métal, barrières en métal, potelets métalliques non lumineux et non mécaniques, bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques, abris en métal, tables, jardinières. – équipements en métal permettant d'enterrer des conteneurs de déchets en tri sélectif ou pas, à savoir équipements permettant l'élévation des conteneurs par cylindres hydrauliques ; tous appareillages y afférant, à savoir couvercles métalliques abattables ou à élévation hydraulique, système de commande.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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