Déposée le 7 février 1984 par Marc REYNAUD demeurant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R.T.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Marc REYNAUD demeurant domicilié(e) 23, avenue Plaine Fleurie, MEYLAND (ISERE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MICHEL BRUDER. - France.
La marque R.T.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.D. est expirée depuis le 7 février 1994.
Marc REYNAUD demeurant a également déposé les autres marques suivantes : BLOC INLAY
Marc REYNAUD demeurant - 23, avenue Plaine Fleurie, MEYLAND (ISERE) - France
Cabinet MICHEL BRUDER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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