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Marques déposées par la société Marc Renart
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Le moulin d'Uzès
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le moulin d'Uzès
Marc Renart, exploitant agricole

Numéro de dépôt :
3666348
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/07/2019
Le moulin d\'Uzès de Marc Renart

Présentation de la marque Le moulin d'Uzès

Déposée le 24 juillet 2009 par la société Marc Renart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le moulin d'Uzès »

Le déposant est la société Marc Renart domicilié(e) chemin de MALARIC - 30700 - UZES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 970 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Renart domicilié(e) chemin de MALARIC - 30700 - UZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moulin d'Uzès est expirée depuis le 24 juillet 2019.


Marc Renart, exploitant agricole - chemin de MALARIC - 30700 - UZES - France - SIREN 511970782


Marc Renart - chemin de MALARIC - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659121 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690662 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.