Marque expirée - Marque en non vigueur
AQUA-RAY CORP
Numéro de dépôt :
3669811
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2019
Présentation de la marque AQUA-RAY CORP
Déposée par voie électronique le 10 août 2009 par MARC RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA-RAY CORP »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-RAY CORP est expirée depuis le 10 août 2019.
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02