Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT VALENTIN
Marc RAYMOND-HUBSCHER

Numéro de dépôt :
98739916
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque SAINT VALENTIN

Déposée le 1 juillet 1998 par Marc RAYMOND-HUBSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT VALENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est Marc RAYMOND-HUBSCHER, domicilié(e) 43 Rue de la Ferme, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc, Daniel, Charles RAYMOND-HUBSCHER - France.

La marque SAINT VALENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT VALENTIN est expirée depuis le 1 juillet 2008.

Marc RAYMOND-HUBSCHER a également déposé les autres marques suivantes : FOREVER , FOREVER , TRAVELLER


Marc RAYMOND-HUBSCHER - 43 Rue de la Ferme, 92200 Neuilly sur Seine - France


Marc, Daniel, Charles RAYMOND-HUBSCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Parties constitutives de véhicules à l'exception de : - serrures métalliques (non électrique) et plaques d'immatriculation métalliques - parties constitutives des moteurs - moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres - serrures électriques ; indicateurs de vitesse - dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage - serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments de recherches scientifique pour laboratoires, les disques optiques. Bandes vidéo, caméras vidéo, cassettes vidéo, écrans de projection, écrans vidéo Etuis à lunettes, étuis pour verre de contact Jeux automatiques à prépaiement, jumelles optique Lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques Logiciels programmes enregistrés longues-vues Loupe optique articles de lunetterie. Lunette optique lunettes de soleil. Montures de lunettes. Appareils et instruments optiques Magnétoscopes microprocesseurs modernes, imprimante d'ordinateurs, photocopieurs, appareils photographiques Appareils de radio, répondeurs téléphoniques. Télécopieurs. Appareils téléphoniques télescopes. Traducteur électronique de poche. Bandes vidéo Verres optiques, verres correcteurs, verres de contact verre de lunettes. Verrerie graduée. Produits agricoles, horticoles, forestières (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plante et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Couronne en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration. Plante séchée pour la décoration. Huîtres (vivants) pieds de vigne. Truffes fraîches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.