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Marques déposées par Marc RAJADE
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SEMATERRE GROUPE SEMARDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMATERRE GROUPE SEMARDEL
Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3766105
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
SEMATERRE GROUPE SEMARDEL de Marc RAJADE

Présentation de la marque SEMATERRE GROUPE SEMARDEL

Déposée le 13 septembre 2010 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMATERRE GROUPE SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMATERRE GROUPE SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMATERRE GROUPE SEMARDEL est expirée depuis le 13 septembre 2020.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMAPRO , SEMABIO GROUPE SEMARDEL , Sema-TV , Sema-news , SEMABEILLE , Semabois , Sema-découverte , SEMARDEL GROUPE SEMARDEL


Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).