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Marques déposées par Marc RAJADE
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SEMATERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMATERRE
Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3739729
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
SEMATERRE de Marc RAJADE

Présentation de la marque SEMATERRE

Déposée le 20 mai 2010 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation domicilié(e) Ecosite de Vert Le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) Ecosite - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMATERRE est expirée depuis le 20 mai 2020.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATERRE GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMAPRO , SEMABIO GROUPE SEMARDEL , Sema-TV , Sema-news , SEMABEILLE , Semabois , Sema-découverte


Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMATERRE ” en cours de formation - Ecosite de Vert Le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - Ecosite - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).