Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semabois
Marc RAJADE

Numéro de dépôt :
3866028
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
Semabois de Marc RAJADE

Présentation de la marque Semabois

Déposée le 3 octobre 2011 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Semabois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Marc RAJADE domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque Semabois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semabois est expirée depuis le 3 octobre 2021.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATERRE GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMAPRO , SEMABIO GROUPE SEMARDEL , Sema-TV , Sema-news , SEMABEILLE , Sema-découverte , SEMARDEL GROUPE SEMARDEL


Marc RAJADE - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).