Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sema-TV
Marc RAJADE

Numéro de dépôt :
3761969
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
Sema-TV de Marc RAJADE

Présentation de la marque Sema-TV

Déposée le 24 août 2010 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sema-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque Sema-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sema-TV est expirée depuis le 24 août 2020.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATERRE GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMAPRO , SEMABIO GROUPE SEMARDEL , Sema-news , SEMABEILLE , Semabois , Sema-découverte , SEMARDEL GROUPE SEMARDEL


Marc RAJADE - BP 2 ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - BP 2 ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541304 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

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