Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE
Marc RAJADE

Numéro de dépôt :
3767665
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE de Marc RAJADE

Présentation de la marque GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE

Déposée le 17 septembre 2010 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATERRE GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO , SEMABIO GROUPE SEMARDEL , Sema-TV , Sema-news , SEMABEILLE , Semabois , Sema-découverte , SEMARDEL GROUPE SEMARDEL


Marc RAJADE - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).