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Marques déposées par monsieur Marc Prome
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Sigilence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sigilence
Monsieur Marc Prome

Numéro de dépôt :
4415696
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2027
Sigilence de Marc Prome

Présentation de la marque Sigilence

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par monsieur Marc Prome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sigilence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Marc Prome domicilié(e) 3 Impasse des Clarines - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Prome domicilié(e) 3 Impasse des Clarines - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Sigilence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sigilence arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.


Monsieur Marc Prome - 3 Impasse des Clarines - 31400 - TOULOUSE - France


Monsieur Marc Prome - 3 Impasse des Clarines - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.