Marque expirée - Marque en non vigueur
le bâtisseur bioclimatique
Numéro de dépôt :
3573770
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018
Présentation de la marque le bâtisseur bioclimatique
Déposée le 29 avril 2008 par marc porcherot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le bâtisseur bioclimatique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bâtisseur bioclimatique est expirée depuis le 29 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24