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Marques déposées par monsieur Marc (Pierre
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PIERRE SAINT PHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE SAINT PHAL
M. Marc (Pierre)

Numéro de dépôt :
945541
Date de dépôt :
05/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PIERRE SAINT PHAL

Déposée le 5 février 1976 par monsieur Marc (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIERRE SAINT PHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc (Pierre domicilié(e) Zone Industrielle, route de Chamvres, Joigny (Yonne). - France.

La marque PIERRE SAINT PHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PIERRE SAINT PHAL est expirée depuis le 5 février 1986.

Marc (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Homies , ELLIANCE HABITAT , FU , fü industry


M. Marc (Pierre) - Zone Industrielle, route de Chamvres, Joigny (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

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