Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLIANCE HABITAT
Monsieur Marc PIERRE

Numéro de dépôt :
4456432
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
ELLIANCE HABITAT de Marc PIERRE

Présentation de la marque ELLIANCE HABITAT

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur Marc PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLIANCE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Marc PIERRE domicilié(e) 6 rue Sophie Germain - 67720 - HOERDT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIANCE HABITAT, Monsieur Marc PIERRE domicilié(e) 6 rue Sophie Germain - 67720 - HOERDT - France.

La marque ELLIANCE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIANCE HABITAT arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


Monsieur Marc PIERRE - 6 rue Sophie Germain - 67720 - HOERDT - France


ELLIANCE HABITAT, Monsieur Marc PIERRE - 6 rue Sophie Germain - 67720 - HOERDT - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Construction.