Déposée le 29 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC PEYREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETALES DE TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC PEYREY domicilié(e) LE BOST - 24140 - MAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 514 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MARC PEYREY, M. Peyrey Marc domicilié(e) LE BOST - 24140 - MAURENS - France.
La marque PETALES DE TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETALES DE TOMATE arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.
MARC PEYREY a également déposé les autres marques suivantes : MARC PEYREY
MARC PEYREY, SARL - LE BOST - 24140 - MAURENS - France - SIREN 517514410
SARL MARC PEYREY, M. Peyrey Marc - LE BOST - 24140 - MAURENS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660435 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718427 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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