HOMEVILLAGE
Présentation de la marque HOMEVILLAGE
Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur MARC PERONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOMEVILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOMEVILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEVILLAGE est expirée depuis le 29 novembre 2021.
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 30 avril 2012 - Renonciation partielle n°574853 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30