Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU EXCELLENCE - REX
M. Marc PAVAGEAU
M. Pierre BOIVIN
M. Robert ALLEMANDI
M. Stéphane SALORD
M. Marcel LIOTARD
Mme. Annie ALBERT

Numéro de dépôt :
4042918
Date de dépôt :
27/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2023
RESEAU EXCELLENCE - REX de Marc PAVAGEAU

Présentation de la marque RESEAU EXCELLENCE - REX

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2013 par monsieur Marc PAVAGEAU, monsieur Pierre BOIVIN, monsieur Robert ALLEMANDI, monsieur Stéphane SALORD, monsieur Marcel LIOTARD, madame Annie ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU EXCELLENCE - REX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Marc PAVAGEAU domicilié(e) La Féraude, Chemin du moulin du fort - 13120 - GARDANNE - France, monsieur Pierre BOIVIN domicilié(e) La Santoline, Le petit jardin - 13480 - CABRIES - France, monsieur Robert ALLEMANDI domicilié(e) 23 Avenue Henri Pontier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France, monsieur Stéphane SALORD domicilié(e) 4 Rue Adanson - 13100 - AIX EN PROVENCE - France, monsieur Marcel LIOTARD domicilié(e) Impasse Goya, Quartier la plaine - 13120 - GARDANNE - France, madame Annie ALBERT domicilié(e) Résidence le petit Nice - Villa 33, Chemin du Four - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert ALLEMANDI domicilié(e) 23 Avenue Henri Pontier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque RESEAU EXCELLENCE - REX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU EXCELLENCE - REX est expirée depuis le 27 octobre 2023.


M. Marc PAVAGEAU - La Féraude, Chemin du moulin du fort - 13120 - GARDANNE - France

M. Pierre BOIVIN - La Santoline, Le petit jardin - 13480 - CABRIES - France

M. Robert ALLEMANDI - 23 Avenue Henri Pontier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France

M. Stéphane SALORD - 4 Rue Adanson - 13100 - AIX EN PROVENCE - France

M. Marcel LIOTARD - Impasse Goya, Quartier la plaine - 13120 - GARDANNE - France

Mme. Annie ALBERT - Résidence le petit Nice - Villa 33, Chemin du Four - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Robert ALLEMANDI - 23 Avenue Henri Pontier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.