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Marques déposées par monsieur Marc PASSEREAU
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SAILOR MOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAILOR MOON
Monsieur Marc PASSEREAU

Numéro de dépôt :
95599187
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque SAILOR MOON

Déposée le 27 novembre 1995 par monsieur Marc PASSEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAILOR MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Marc PASSEREAU domicilié(e) 6, Place Salvador Allende, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc PASSEREAU - France.

La marque SAILOR MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILOR MOON est expirée depuis le 27 novembre 2005.

Marc PASSEREAU a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON BALL Z , QUIQUINETTE QUIQUINOUS , MATERNELLE , QUIQUINETTE QUIQUINOUS


Monsieur Marc PASSEREAU - 6, Place Salvador Allende, 94000 CRETEIL - France


Monsieur Marc PASSEREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Savons, produits de parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie Cartables et trousses de voyage.Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.