MATERNELLE
Présentation de la marque MATERNELLE
Déposée le 30 mars 1993 par monsieur Marc PASSEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MATERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNELLE est expirée depuis le 30 mars 2003.
Marc PASSEREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19