Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNELLE
Monsieur Marc PASSEREAU

Numéro de dépôt :
93461774
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque MATERNELLE

Déposée le 30 mars 1993 par monsieur Marc PASSEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est monsieur Marc PASSEREAU domicilié(e) 2, rue de Coigny, 02140 VERVINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.

La marque MATERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNELLE est expirée depuis le 30 mars 2003.

Marc PASSEREAU a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON BALL Z , QUIQUINETTE QUIQUINOUS , SAILOR MOON , QUIQUINETTE QUIQUINOUS


Monsieur Marc PASSEREAU - 2, rue de Coigny, 02140 VERVINS - France


Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Parfumerie; cosmétiques