Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marc Parcé
M. Marc Parcé

Numéro de dépôt :
4251468
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
Marc Parcé de Marc Parcé

Présentation de la marque Marc Parcé

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par monsieur Marc Parcé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marc Parcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Marc Parcé domicilié(e) 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Parcé domicilié(e) 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France.

La marque Marc Parcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marc Parcé arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


M. Marc Parcé - 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France


M. Marc Parcé - 54 AVENUE du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.