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Marques déposées par monsieur Marc PAGNIER
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VITUALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITUALIS
M. Marc PAGNIER

Numéro de dépôt :
3926091
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
VITUALIS de Marc PAGNIER

Présentation de la marque VITUALIS

Déposée le 11 juin 2012 par monsieur Marc PAGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VITUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Marc PAGNIER domicilié(e) 1 Allée des Erables - 94500 - Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc PAGNIER domicilié(e) 1 Allée des Erables - 94500 - Champigny sur Marne - France.

La marque VITUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITUALIS est expirée depuis le 11 juin 2022.


M. Marc PAGNIER - 1 Allée des Erables - 94500 - Champigny sur Marne - France


M. Marc PAGNIER - 1 Allée des Erables - 94500 - Champigny sur Marne - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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