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Marques déposées par MARC OSSWALD
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LED ARCH FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED ARCH FRANCE
MARC OSSWALD

Numéro de dépôt :
3769591
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
LED ARCH FRANCE de MARC OSSWALD

Présentation de la marque LED ARCH FRANCE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par MARC OSSWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LED ARCH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est MARC OSSWALD domicilié(e) 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC OSSWALD domicilié(e) 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France.

La marque LED ARCH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED ARCH FRANCE est expirée depuis le 27 septembre 2020.

MARC OSSWALD a également déposé les autres marques suivantes : DYNACOM , DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE


MARC OSSWALD - 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France


MARC OSSWALD - 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.