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Marques déposées par monsieur MARC OSSWALD
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CHORUS SAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHORUS SAS
Monsieur MARC OSSWALD

Numéro de dépôt :
4400484
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
CHORUS SAS de MARC OSSWALD

Présentation de la marque CHORUS SAS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur MARC OSSWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHORUS SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur MARC OSSWALD domicilié(e) ZA - 57910 - HAMBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINLIGHT International, Monsieur MARC OSSWALD domicilié(e) ZA - 57910 - HAMBACH - France.

La marque CHORUS SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHORUS SAS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Monsieur MARC OSSWALD - ZA - 57910 - HAMBACH - France


WINLIGHT International, Monsieur MARC OSSWALD - ZA - 57910 - HAMBACH - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

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