Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN domicilié(e) 410, LA COURTINE, 93194 NOISY-LE-GRAND (dossier no 2205059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 730 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DJFI-ALEXEN domicilié(e) (dossier no 2205059) - France.
La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARC ORIAN Société anonyme - 410, LA COURTINE, 93194 NOISY-LE-GRAND (dossier no 2205059) - France - SIREN 389730599
DJFI-ALEXEN - (dossier no 2205059) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2205059 - Publication au BOPI 2001-09-11
Inscription le 10 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336444 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 26 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°333656 - Publication au BOPI 2001-10-26
Inscription le 24 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°333523 - Publication au BOPI 2001-10-24
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324579 - Publication au BOPI 2001-06-05
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;bimbeloterie. Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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