Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINO
MARC ORIAN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1674465
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN domicilié(e) 410, LA COURTINE, 93194 NOISY-LE-GRAND (dossier no 2205059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 730 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DJFI-ALEXEN domicilié(e) (dossier no 2205059) - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 11 avril 2011.

MARC ORIAN a également déposé les autres marques suivantes : POP BIJOUX , GIANNI DI MOSTA , TRESOR PARIS , TRESOR , POP TIME , Trésor Paris , LOUIS BERTHIER , FRANGEUL


MARC ORIAN Société anonyme - 410, LA COURTINE, 93194 NOISY-LE-GRAND (dossier no 2205059) - France - SIREN 389730599


DJFI-ALEXEN - (dossier no 2205059) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2205059 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 10 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336444 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 26 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°333656 - Publication au BOPI 2001-10-26

Inscription le 24 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°333523 - Publication au BOPI 2001-10-24

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324579 - Publication au BOPI 2001-06-05

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;bimbeloterie. Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.