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Marques déposées par monsieur Marc NOETINGER
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LE TOUR DES MAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TOUR DES MAS
Monsieur Marc NOETINGER
Monsieur Marc BAILBE
Monsieur Damien de BESOMBES SINGLA

Numéro de dépôt :
4549631
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
LE TOUR DES MAS de Marc NOETINGER

Présentation de la marque LE TOUR DES MAS

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par monsieur Marc NOETINGER, monsieur Marc BAILBE, monsieur Damien de BESOMBES SINGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOUR DES MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Marc NOETINGER domicilié(e) Mas Palegry Route d'Elne - 66100 - Perpignan - France, monsieur Marc BAILBE domicilié(e) 3 Allée des Frênes - 66000 - PERPIGNAN - France, monsieur Damien de BESOMBES SINGLA domicilié(e) MAS SAINT MICHEL, Route d'Opoul - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien de Besombes Singla domicilié(e) MAS SAINT MICHEL - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

La marque LE TOUR DES MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DES MAS arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.


Monsieur Marc NOETINGER - Mas Palegry Route d'Elne - 66100 - Perpignan - France

Monsieur Marc BAILBE - 3 Allée des Frênes - 66000 - PERPIGNAN - France

Monsieur Damien de BESOMBES SINGLA - MAS SAINT MICHEL, Route d'Opoul - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Monsieur Damien de Besombes Singla - MAS SAINT MICHEL - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.