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Marques déposées par monsieur Marc NEVEUX
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ATMOS'VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOS'VERT
Monsieur Marc NEVEUX

Numéro de dépôt :
92445331
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque ATMOS'VERT

Déposée le 7 décembre 1992 par monsieur Marc NEVEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOS'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Marc NEVEUX domicilié(e) demeurant à FAUX LA MONTAGNE (23) - THEZILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LEXPARTNER Société d'Avocats - France.

La marque ATMOS'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS'VERT est expirée depuis le 7 décembre 2002.


Monsieur Marc NEVEUX - demeurant à FAUX LA MONTAGNE (23) - THEZILLAT - France


Société LEXPARTNER Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Services de camp de vacances Activités de tourisme, de loisir, d'enseignement, Activité sportives, culturelles, de divertissement.Hébergement, hôtellerie, restauration.Voyage.Edition

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.