Marque expirée - Marque en non vigueur

Com to site
Marc NACHIN

Numéro de dépôt :
3517407
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
Com to site de Marc NACHIN

Présentation de la marque Com to site

Déposée le 30 juillet 2007 par la société Marc NACHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Com to site »

Le déposant est la société Marc NACHIN domicilié(e) 00 Place de la Gare,74740 SIXT FER A CHEVAL - 74740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 659 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc NACHIN domicilié(e) 00 Place de la Gare,74740 SIXT FER A CHEVAL - 74740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com to site est expirée depuis le 30 juillet 2017.


Marc NACHIN - 00 Place de la Gare,74740 SIXT FER A CHEVAL - 74740 - France - SIREN 498659028


Marc NACHIN - 00 Place de la Gare,74740 SIXT FER A CHEVAL - 74740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

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