Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par monsieur Marc Mezger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SBD MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est monsieur Marc Mezger domicilié(e) 6 rue du Fort - 91120 - Palaiseau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque SBD MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBD MOTION arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.
Marc Mezger a également déposé les autres marques suivantes : G TV , HappyGayTV
Monsieur Marc Mezger - 6 rue du Fort - 91120 - Palaiseau - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaire ; location d'espace publicitaire ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de vente au détail en ligne de cosmétiques, parfums, lunettes , enregistrements audiovisuels sur bandes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ou Blue Ray ou tout autre support numérique , appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles, préservatifs , bijoux y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques, montres, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, colliers, mugs, gobelets, tasses, vêtements, chaussures, chapellerie, bandeaux pour les cheveux, rubans, perruques ; gestion de fichiers informatiques ; constitution de bases de données, à savoir compilation de données en ligne ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne); relations publiques ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services de diffusion de données ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion de vidéos ; services de diffusion vidéo pour public ciblé ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; mise à disposition de salons de discussion [chat] et de forums Internet ; émission de télévision ;
Services de divertissement ; services de divertissement vidéo ; production de films; services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs; services d'édition sur tous supports y compris électroniques; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires et les catalogues électroniques et numériques; planification et organisation de réceptions (divertissement); informations relatives aux loisirs; activités sportives et culturelles; services de photographie et de reportages photographiques; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs; production, organisation et représentation de spectacles ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement.
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