Marque enregistrée - Marque en vigueur

saveurs de la baie
M. marc merlini

Numéro de dépôt :
4249804
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
saveurs de la baie de marc merlini

Présentation de la marque saveurs de la baie

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur marc merlini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « saveurs de la baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur marc merlini domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc merlini domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.

La marque saveurs de la baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saveurs de la baie arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

marc merlini a également déposé les autres marques suivantes : jardin de la baie , ruches de la baie , cueillette de la baie du mont saint michel , petales de la baie


M. marc merlini - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France


M. marc merlini - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.