Marque enregistrée - Marque en vigueur

ruches de la baie
M. marc merlini

Numéro de dépôt :
4247182
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
ruches de la baie de marc merlini

Présentation de la marque ruches de la baie

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur marc merlini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ruches de la baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur marc merlini domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc merlini domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.

La marque ruches de la baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ruches de la baie arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

marc merlini a également déposé les autres marques suivantes : jardin de la baie , saveurs de la baie , cueillette de la baie du mont saint michel , petales de la baie


M. marc merlini - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France


M. marc merlini - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.