Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE
marc menu

Numéro de dépôt :
3858941
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2021
ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE de marc menu

Présentation de la marque ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE

Déposée le 14 septembre 2011 par marc menu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est marc menu domicilié(e) 13 rue du 19 mars 1962 - 77230 - dammartin en goele - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc menu domicilié(e) 13 rue du 19 mars 1962 - 77230 - dammartin en goele - France.

La marque ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANTIC-LINE MEUBLES ROMANCE & BAROQUE est expirée depuis le 14 septembre 2021.


marc menu - 13 rue du 19 mars 1962 - 77230 - dammartin en goele - France


marc menu - 13 rue du 19 mars 1962 - 77230 - dammartin en goele - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).