Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMICOURSES
Numéro de dépôt :
1454962
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1998
Présentation de la marque DOMICOURSES
Déposée le 14 mars 1988 par Marc MEICHEL et Nathalie BERLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMICOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICOURSES est expirée depuis le 14 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33