Monsieur Marc MAZZACURATI de nationalité française VETEMENTS OCEAN CANADA LTEE, société canadienne
Numéro de dépôt :
1473186
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2008
Présentation de la marque COBRA
Déposée le 24 juin 1988 par monsieur Marc MAZZACURATI de nationalité française et la société VETEMENTS OCEAN CANADA LTEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Marc MAZZACURATI de nationalité française domicilié(e) 11, rue Brézin, 75014 PARIS, FRANCE (dossier no 2119369) - France et la société VETEMENTS OCEAN CANADA LTEE domicilié(e) 183 Rue Boisvert, Saint Ludger de Beauce Sud, QUEBEC, CANADA (dossier no 2116945) - France.
La marque COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Marc MAZZACURATI de nationalité française - 11, rue Brézin, 75014 PARIS, FRANCE (dossier no 2119369) - France
VETEMENTS OCEAN CANADA LTEE, société canadienne - 183 Rue Boisvert, Saint Ludger de Beauce Sud, QUEBEC, CANADA (dossier no 2116945) - France
Renouvellement avec limitation n°2119369 - Publication au BOPI 1998-31
Renouvellement avec limitation le 23 juin 1998 n°2116945 - Publication au BOPI 1998-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 9 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°396051 - Publication au BOPI 2004-07-09
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°235421 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 9 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°396050 - Publication au BOPI 2004-07-09
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55060 - Publication au BOPI 1991-07-29
Parfums, eaux de toilette, produits de beauté et de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions, savons, dentifrices. Tissus et linge de maison. Articles pour fumeurs.; Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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