Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIM
MARC MAUDHUIT

Numéro de dépôt :
1440456
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997

Présentation de la marque NOVALIM

Déposée le 16 décembre 1987 par MARC MAUDHUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARC MAUDHUIT, domicilié(e) 80, rue Corneille, 78150 LE CHESNAY. JEAN PIERRE DELAUNAY,8, villa Souchier, 75116 PARIS. CHRISTIAN VALLETEAU DE MOULLIAC,74, rue de la Tour, 75116 PARIS. ANTOINE GETTEN,8, rue du Sergent Maginot, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque NOVALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIM est expirée depuis le 16 décembre 1997.


MARC MAUDHUIT - 80, rue Corneille, 78150 LE CHESNAY. JEAN PIERRE DELAUNAY,8, villa Souchier, 75116 PARIS. CHRISTIAN VALLETEAU DE MOULLIAC,74, rue de la Tour, 75116 PARIS. ANTOINE GETTEN,8, rue du Sergent Maginot, 75016 PARIS. - France


CAPRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Produits alimentaires, notamment viandes, poissons et volailles;fruits et légumes;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, confiture, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers;substances alimentaires pour les animaux.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.