Déposée le 4 décembre 1995 par monsieur Marc MASSONNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est monsieur Marc MASSONNEAU domicilié(e) 21 bis, rue des Ecoles, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque IOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Marc MASSONNEAU - 21 bis, rue des Ecoles, 75005 PARIS - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la reconnaissance, la traduction, I'analyse, la transmission ou la reproduction du son, des signaux ou des images, disques compacts, disques optiques, supports d'enregistrements sonores, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur enregistrés.Ordinateurs, matériels ou appareils informatiques à usage médical.Logiciels, disques optiques compacts, destinés à des applications médicales ou industrielles.Appareils et logiciels d'imagerie et/ou de signaux à usage médical ou industriel.Appareils et logiciels d'exploration fonctionnelle ; appareils et logiciels d'imagerie et/ou de signaux quelque soit le mode d'acquisition ou de transmission.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Programmations informatiques, location de matériels informatiques en particulier à usage médical, gestion de droits d'auteurs, exploitation de brevets, centres serveurs de bases de données, consultations professionnelles, travaux d'ingéniérie, prestations de développement informatiques, conception de logiciels, recherches techniques et scientifiques, services de santé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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