Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVALIS
Marc MASSON

Numéro de dépôt :
3445131
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
BIOVALIS de Marc MASSON

Présentation de la marque BIOVALIS

Déposée le 4 août 2006 par Marc MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVALIS »

Le déposant est Marc MASSON domicilié(e) 3 Avenue des Bons Pêcheurs,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MASSON domicilié(e) 3 Avenue des Bons Pêcheurs,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVALIS est expirée depuis le 4 août 2016.

Marc MASSON a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA PLUS


Marc MASSON - 3 Avenue des Bons Pêcheurs,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France


Marc MASSON - 3 Avenue des Bons Pêcheurs,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464918 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits chimiques destinés à l'agriculture à savoir lots de détection utilisables chez les plantes, les sols et l'eau. Produits chimiques pour la détection des pathogènes des OGM des résidus de produits chimiques utilisés en agriculture et de certaines molécules d'origine végétale. Produits agricoles horticoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, agrumes : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, arbustes, plantes, arbres (végétaux), fourrages.

Services d'expertise, de conseil, d'audit pour l'analyse moléculaire et la détection des pathogènes.