Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOVA PLUS
M. Marc MASSON, Agissant pour le compte de la société "ANOVA PLUS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3869751
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/10/2021
ANOVA PLUS de Marc MASSON

Présentation de la marque ANOVA PLUS

Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur Marc MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANOVA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Marc MASSON domicilié(e) 3 avenue des bons pecheurs - 91130 - Ris-orangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc MASSON domicilié(e) 3 avenue des bons pecheurs - 91130 - Ris-orangis - France.

La marque ANOVA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOVA PLUS est expirée depuis le 26 octobre 2021.

Marc MASSON a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALIS


M. Marc MASSON, Agissant pour le compte de la société "ANOVA PLUS" en cours de formation - 3 avenue des bons pecheurs - 91130 - Ris-orangis - France


M. Marc MASSON - 3 avenue des bons pecheurs - 91130 - Ris-orangis - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 28 février 2012 - Renonciation partielle n°570349 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.