Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COFFEE S
M. MARC . MARDOCHE CHEMLA
M. MENDEL - MORDEHAI ASSOULINE -OPPENHEIM

Numéro de dépôt :
4230869
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COFFEE S de MARC . MARDOCHE CHEMLA

Présentation de la marque COFFEE S

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par monsieur MARC . MARDOCHE CHEMLA et monsieur MENDEL - MORDEHAI ASSOULINE -OPPENHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COFFEE S »

Les déposants sont monsieur MARC . MARDOCHE CHEMLA domicilié(e) 41 BOULEVARD GASTON CREMIEUX - 13008 - MARSEILLE - France et monsieur MENDEL - MORDEHAI ASSOULINE -OPPENHEIM domicilié(e) 341 CHEMIN DU ROUCAS BLANC - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC . MARDOCHE CHEMLA domicilié(e) 41 BOULEVARD GASTON CREMIEUX - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43


M. MARC . MARDOCHE CHEMLA - 41 BOULEVARD GASTON CREMIEUX - 13008 - MARSEILLE - France

M. MENDEL - MORDEHAI ASSOULINE -OPPENHEIM - 341 CHEMIN DU ROUCAS BLANC - 13007 - MARSEILLE - France


M. MARC . MARDOCHE CHEMLA - 41 BOULEVARD GASTON CREMIEUX - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699280 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.