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Marques déposées par Marc MANSION
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PROSOL DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSOL DECO
Marc MANSION, Agissant pour le compte de la société “ PROSOL DECO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796802
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
PROSOL DECO de Marc MANSION

Présentation de la marque PROSOL DECO

Déposée le 11 janvier 2011 par Marc MANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOL DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Marc MANSION, Agissant pour le compte de la société “ PROSOL DECO ” en cours de formation domicilié(e) Chez BATICHAPE Z.I Saint Eloi - 57320 - BOUZONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MANSION domicilié(e) Chez BATICHAPE Z.I Saint Eloi - 57320 - BOUZONVILLE - France.

La marque PROSOL DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOL DECO est expirée depuis le 11 janvier 2021.


Marc MANSION, Agissant pour le compte de la société “ PROSOL DECO ” en cours de formation - Chez BATICHAPE Z.I Saint Eloi - 57320 - BOUZONVILLE - France


Marc MANSION - Chez BATICHAPE Z.I Saint Eloi - 57320 - BOUZONVILLE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction).