Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-FRANCE "LE MAGAZINE DE TOUTES LES REGIONS DE FRANCE"
MARC MANDEL

Numéro de dépôt :
94524016
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque BELLE-FRANCE "LE MAGAZINE DE TOUTES LES REGIONS DE FRANCE"

Déposée le 10 juin 1994 par MARC MANDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE-FRANCE "LE MAGAZINE DE TOUTES LES REGIONS DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est MARC MANDEL, domicilié(e) 25 PLACE DES VOSGES, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC MANDEL - France.

La marque BELLE-FRANCE "LE MAGAZINE DE TOUTES LES REGIONS DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE-FRANCE "LE MAGAZINE DE TOUTES LES REGIONS DE FRANCE" est expirée depuis le 10 juin 2004.

MARC MANDEL a également déposé les autres marques suivantes : SOS inondations , LA RECYCLIQUE THE RECYCLIC , OLD PISCO


MARC MANDEL - 25 PLACE DES VOSGES, 75003 PARIS - France


MARC MANDEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Magazine Edition de magazine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.