Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vapoligne
M. Marc Maillet-Jégou

Numéro de dépôt :
4050322
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
vapoligne de Marc Maillet-Jégou

Présentation de la marque vapoligne

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par monsieur Marc Maillet-Jégou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vapoligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Marc Maillet-Jégou domicilié(e) 41 rue bouchaud - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Maillet-Jégou domicilié(e) 41 rue bouchaud - 44100 - Nantes - France.

La marque vapoligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vapoligne est expirée depuis le 27 novembre 2023.


M. Marc Maillet-Jégou - 41 rue bouchaud - 44100 - Nantes - France


M. Marc Maillet-Jégou - 41 rue bouchaud - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Cigarettes électroniques.