Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS CULOTTE
Numéro de dépôt :
1641127
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque SANS CULOTTE
Déposée le 28 janvier 1991 par monsieur Marc MACCIONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 28 janvier 2001.
Marc MACCIONI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27