Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cuvée Héritage
Numéro de dépôt :
3155074
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque Cuvée Héritage
Déposée le 22 mars 2002 par Marc LURTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Cuvée Héritage »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc LURTON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364394 - Publication au BOPI 2003-01-28
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17